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ABOIRE --- Club d'amateurs de vin

Page enregistrée le 17/11/04 à 11:30

Règlement de l'association ABOIRE

(au 7/5/98).

 

R1 - Siège social

L'adresse du siège social est : 10, allée des lauriers, 41000 BLOIS.

R2 - Adhésion 'amateurs'.

Les renseignements ci-après sont requis lors de la demande d'adhésion :

Nom et prénom,

Civilité,

Identifiant courrier électronique,

Adresse : commune,

Adresse : code postal,

Adresse : pays.

Un mot de reconnaissance, dont le but est de faciliter les futures connexions est choisi librement (unicité contrôlée). Il permet également d'authentifier les votants sur le Web.

R3 - Adhésion 'professionnels' : considération juridique.

L'adhésion d'un professionnel (personne physique) est conditionnée à la capacité légale et déclarée à l'occasion de l'adhésion, à représenter l'entité juridique productrice des biens ou services publiés sur le site Web par le professionnel.

R4 - Préparation des communications 'professionnels'.

ABOIRE n'a pas vocation principale à mettre au point les fichiers informatiques (des textes, dessins, photos) nécessaires à la présentation des offres des professionnels. Cependant, dans le cadre de l'entraide mutuelle, tout membre peut bénévolement réaliser ce type de travaux sur la base d'un engagement formel (service et prix) présenté préalablement au bureau et validé par le bureau. La facturation est émise par ABOIRE et le membre "façonnier" ne reçoit aucune rétribution personnelle.

ABOIRE impose un certain degré de normalisation formelle (rubrique, vocabulaire...).
Toute page publiée par ABOIRE contient les en-tête et pieds de page représentatifs de l'identité ABOIRE.

R5 - Accès au site web.

En tant que club, ABOIRE vise à mettre en œuvre un accès à priori réservé à ses membres.
L'accessibilité directe des pages des professionnels est cependant projetée.

R6 - Utilisation des services et données de l'association.

La copie ou la duplication même partielle des données de l'association à des fins commerciales en dehors du cadre de l'association est interdite.

L'utilisation des données n'est autorisée aux membres professionnels que dans le cadre des services proposés par l'association.

Les pages de promotion sont notamment prévues pour éviter tout mailing par liste de diffusion. Tout abus constaté de cette nature provoquera la radiation.

R7 - Liste des membres fondateurs.

Bureau fondateur :

Président et secrétaire fondateur : Hervé GOUANVIC,
Trésorier fondateur : Fabienne GOUANVIC.

Autres membres fondateurs :

Christian TESSIER,
Christophe DELVALLE.

R8 - Montant de la cotisation annuelle 'professionnels'.

Cotisation pour toute adhésion en 1998 : 1200 F HT.

R9 - Système de communication des pages 'professionnels' vers le site ABOIRE.

Par courrier électronique comprenant en attache les fichiers HTML et images.
Les titres et en-têtes seront validés et éventuellement rectifiés et enrichis.

R10 - Système de communication habituel entre les membres et le site ABOIRE.

Dans un premier temps, la communication entre les membres et le site est basée uniquement sur les courriers électroniques transmis à la Boîte au Lettre ABOIRE ( à l'exclusion de toute autre BAL personnelle).
Les contributions acceptées et prises en compte seront limitées au texte du courrier électronique, complété éventuellement de fichiers graphiques fournis en attache (format GIF ou JPEG).
Les fichiers sonores ne sont pas pris en compte dans un premier temps.
Sauf exception, l'intégralité des textes est publiée sur le site. Les textes seront rédigés si possible en français accentué. La rédaction de textes 'HTML' est admise sous réserve d'accord préalable.
Les liens hypertextes externes sont admis.
La taille cumulée des fichiers transmis dans un envoi devra être normalement limitée à 100 Koctets.

A réception, le bureau juge de la rubrique la plus pertinente pour la prise en charge des informations reçues et procède librement à l'insertion des fichiers graphiques joints.

La prise en compte automatique des envois émanants de correspondants est projetée.

ABOIRE s'autorise à refuser l'apparition sur le site de tout envoi posant des problèmes évidents sur les plans techniques ou juridiques.

R11 - Conservation des communications.

La conservation sera fonction des capacités et performances constatées du serveur. A titre indicatif, nous visons à conserver en ligne au moins deux ans glissants de contributions. Toutes les communications sont archivées sans limitation prévue.

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